CGV / CGU
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Vente en ligne et prestations de services — PICO
PICO — 10 rue d’Aligre, 75012 Paris
SIREN : 999 438 641 | TVA : FR7501.999438641 | Version en vigueur au 1er août 2026
ARTICLE 1 – Champ d'application
Les présentes Conditions Générales de Vente et de Prestations de Services (ci-après « Conditions Générales ») s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes de Produits et Services réalisées in situ ou depuis le site https://www.pico-pilatesandcoffee.com/ (ci-après « le Site ») appartenant à LOMA, dont le siège social est 3 rue Bouchardon, 75010 Paris, inscrite au RCS de Paris sous le numéro SIREN 999 438 64, SIRET siège : 999 438 64 00014, numéro de TVA intracommunautaire : FR7501.999438641, exerçant son activité sous l'enseigne PICO (ci-après « PICO »), auprès d'acheteurs (ci-après « le Client »), désirant acquérir les produits (ci-après « les Produits ») ou bénéficier des prestations de services (ci-après « les Services ») proposés par PICO au sein de ses studios.
Les Conditions Générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente ou vente en ligne de Produits et Services proposés par PICO au Client, à partir du Site ou au sein du studio.
Le fait pour le Client de commander sur le site https://www.pico-pilatesandcoffee.com/ des Produits et Services emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales et les avoir acceptées sans réserve avant son achat de Produit ou de Service. À cet égard, elles lui sont opposables conformément aux termes de l'article 1119 du code civil.
La vente de Produits ou Services est réputée conclue à la date de validation de la commande ou du paiement du prix par le Client. Ces Conditions Générales pouvant faire l'objet de modifications ultérieures, la version applicable est celle en ligne sur le Site à la date de passation de la commande.
Le Client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Produits et Services proposés par PICO.
ARTICLE 2 – Informations précontractuelles
Article 2.1
Le Client reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande, d'une manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales et de toutes les informations listées à l'article L221-5 du code de la consommation.
Article 2.2
Sont transmises au Client, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes :
– Les caractéristiques essentielles des Services.
– Le prix des Services et des frais annexes.
– En l'absence d'exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel PICO s'engage à exécuter le Service.
– Les informations relatives à l'identité de PICO, à ses coordonnées postales et électroniques et à ses activités.
– Les informations relatives aux garanties légales et aux modalités de mise en œuvre des garanties et autres conditions contractuelles.
Article 2.3
PICO communique au Client les informations suivantes :
– Son nom ou sa dénomination sociale, l'adresse géographique de son établissement et son adresse électronique.
– Les modalités de paiement, de livraison et d'exécution du contrat, ainsi que les modalités prévues par PICO pour le traitement des réclamations.
– En cas de vente, l'existence et les modalités d'exercice de la garantie légale de conformité (articles L. 217-1 et suivants du code de la consommation), de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du code civil), et le cas échéant, de la garantie commerciale.
– La durée du contrat ou les conditions de sa résiliation.
ARTICLE 3 – Description des Services
Le Client a la possibilité de passer sa commande de Services en ligne sur le Site dans la limite des stocks et disponibilités. PICO propose différents types de Services définis et dont les tarifs sont détaillés en Annexe des présentes.
Les Services sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible sur le Site. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de PICO ne pourrait être engagée.
ARTICLE 4 – Conditions d'accès aux Services et règlement intérieur
Pour assurer le bon fonctionnement et la sécurité des Services, l'accès est conditionné au respect des règles suivantes :
– Le Client devra se présenter 5 minutes avant l'heure de début du cours. Pour des raisons de sécurité, le Client ne pourra participer au cours s'il arrive après l'heure de début affichée.
– Les Abonnements sont nominatifs et ne peuvent en aucun cas être cédés à un tiers.
– L'heure de début des Services ne sera pas décalée en cas de retard du Client, quelle qu'en soit la cause.
– Le Client devra respecter le règlement intérieur de PICO sous peine d'expulsion du cours sans remboursement.
ARTICLE 5 – Formation de la commande
Article 5.1 – Conditions de la commande
Le Client doit être majeur au moment de la passation de la commande. En cas d'indisponibilité d'un Service, le Client en sera informé par un message sur le Site ou par courrier électronique.
En commandant les Services, le Client certifie n'être l'objet d'aucune contre-indication à la pratique du sport et plus particulièrement des activités proposées par PICO. Le nombre de places à chacun des cours étant limité, il est conseillé au Client de réserver ses cours sur le Site, chez PICO, ou via toute plateforme de réservation partenaire.
Article 5.2 – Signature électronique
La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire ou IBAN du Client et la validation finale de la commande vaudront preuve de l'accord de celui-ci à l'exigibilité des sommes dues au titre de la commande et à la signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées. En cas d'utilisation frauduleuse de la carte bancaire, le Client est invité à contacter PICO par email à pico.infos@gmail.com.
Article 5.3 – Validation de la commande
Pour que la commande soit validée, le Client devra accepter les présentes Conditions Générales en cliquant à l'endroit indiqué. La commande sera considérée comme définitive à la date de validation ou du paiement du prix.
Pour toute question relative au suivi d'une commande : pico.infos@gmail.com. Les registres informatisés de PICO seront considérés comme les preuves des communications, commandes et paiements intervenus entre les parties.
ARTICLE 6 – Prix
Les Produits et Services sont fournis aux prix en vigueur figurant sur le Site. PICO se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la commande.
Les prix sont exprimés en Euros TTC. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. Le prix de la commande de cartes et d'abonnements peut être payé en plusieurs versements selon un échéancier défini d'un commun accord avec PICO.
ARTICLE 7 – Conditions de paiement
Sauf accord contraire de PICO, le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande :
– Soit par paiement sécurisé sur le Site, par cartes bancaires (Visa, MasterCard, American Express) ou Prélèvement SEPA, via la plateforme Bsport utilisant Stripe comme processeur de paiement.
– Soit par chèque, carte bancaire, Prélèvement SEPA ou espèces directement chez PICO.
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco. PICO se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement, de suspendre ou d'annuler l'accès aux cours du Client.
ARTICLE 8 – Disponibilité des Services
Pour des raisons d'organisation des ressources et de disponibilité des places, les réservations pour les cours collectifs doivent impérativement être annulées jusqu'à 12 heures avant ceux-ci. À défaut d'annulation dans ces délais impératifs, le montant ou la durée du cours sera dû et déduit de la carte ou de l'abonnement. À défaut de règlement de cette pénalité, le Client ne pourra accéder à un prochain cours. Les cours collectifs ne pourront être décalés si le Client arrive en retard.
Définitivement empêché pour des causes de santé ou professionnelles, et sur présentation de justificatifs adéquats dans un délai maximum de 7 jours à compter de la prise d'effet du justificatif, le Client bénéficiant d'un abonnement ou d'une carte valable pourra demander la résiliation unilatérale de son contrat. Il sera remboursé au prorata des Services déjà consommés, déduction faite des charges (TVA, frais de dossier…).
Momentanément empêché pour des causes de santé ou professionnelles, et sur présentation de justificatifs adéquats dans un délai maximum de 7 jours, le Client pourra demander à prolonger la durée de son contrat de la durée restante à compter de la fin de son empêchement.
ARTICLE 9 – Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, si le Client a acheté les Services sur le Site Internet, il dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la livraison des Produits ou de la commande des Services pour exercer son droit de rétractation auprès de PICO, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.
Le droit de rétractation peut être exercé par email à pico.infos@gmail.com ou par courrier. Un accusé de réception sur support durable sera communiqué au Client par email.
L'échange ou le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception de la demande de rétractation. Si avec l'accord du Client les Services ont été pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation, le Client renonce expressément à son droit de rétractation. Les Services déjà exécutés pour lesquels le délai de rétractation serait inférieur aux délais d'annulation prévus à l'article 8 ne pourront être remboursés.
ARTICLE 10 – Garantie et Responsabilité
Les Services sont conformes à la réglementation en vigueur en France et sont commercialisés à l'intention de non-professionnels. Le tarif diffère selon la catégorie de l'utilisateur : particulier ou professionnel. Pour les professionnels, une majoration sera appliquée (nous consulter).
Les Services sont assurés par des professionnels expérimentés. Les cours pourront être annulés à tout moment par PICO sans avoir à justifier des raisons de leur annulation, sous réserve d'en informer les Clients avec un préavis minimal de 6 heures. Une telle annulation pourra notamment intervenir si moins de 4 élèves sont inscrits, en cas d'empêchement du professeur ou de problème inhérent au local. Dans ce cas, les cours seront crédités sous forme d'unités de cours pour les cartes et abonnements.
PICO se réserve le droit d'annuler les cours à tout moment et sans préavis en cas de problème de sécurité. PICO met à disposition des Clients un espace vestiaire et des casiers. Les affaires des Clients restent sous leur entière responsabilité ; la responsabilité de PICO ne saurait être engagée en cas de perte, détérioration ou vol dès lors qu'aucune faute ne pourra être retenue à son encontre.
ARTICLE 11 – Protection des données à caractère personnel
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD), PICO met en place un traitement de données personnelles ayant pour finalité la vente et l'exécution des Services. PICO, dont le siège social est 3 rue Bouchardon, 75010 Paris, est responsable de traitement.
Les données à caractère personnel des Clients sont traitées pour l'exécution des commandes passées sur le Site. Les paiements en ligne sont traités via la plateforme Bsport (sous-traitant de PICO) et Stripe Payments Europe (sous-traitant de Bsport), soumis à la norme PCI-DSS. PICO ne stocke aucune donnée bancaire.
Aucun transfert hors Union Européenne des données à caractère personnel des Clients n'est prévu, à l'exception des données de paiement transitant par Stripe, encadrées par des Clauses Contractuelles Types approuvées par la Commission européenne. Les données sont conservées pour la durée nécessaire à l'exécution du contrat, puis archivées conformément aux obligations légales applicables.
Le Client dispose des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de ses données. Ces droits peuvent être exercés par email à pico.infos@gmail.com ou par courrier à PICO, 10 rue d’Aligre, 75012 Paris, en justifiant de son identité. Le Client peut également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr). Aucune décision automatisée ni profilage n'est mis en œuvre dans le processus de commande. La politique de confidentialité complète est disponible sur le Site.
ARTICLE 12 – Propriété intellectuelle
Le contenu du Site internet est la propriété de PICO et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
PICO reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc., réalisés en vue de la fourniture et de la présentation des Produits et Services.
ARTICLE 13 – Clauses diverses
Article 13.1 – Non-validation partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales sont tenues pour non valides en application d'une loi, d'un règlement ou d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
Article 13.2 – Non-renonciation
Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes ne saurait être interprété comme une renonciation à l'obligation en cause.
Article 13.3 – Force majeure
PICO ne saurait être tenu responsable de l'inexécution de ses obligations en cas de survenance d'un événement de force majeure au sens de l'article 1218 du code civil (pandémie, grève, sinistre, décision administrative, etc.) rendant l'exécution des Services impossible. PICO s'engage à en informer le Client dans les meilleurs délais et à créditer les cours non effectués.
Article 13.4 – Langue du contrat
Les présentes Conditions Générales sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
Article 13.5 – Loi applicable, médiation et juridiction
Les présentes Conditions Générales sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige survenant à propos de leur exécution, résiliation ou interprétation, les parties s'efforceront de régler leur différend à l'amiable.
Conformément aux articles L. 611-1 et R. 612-1 et suivants du code de la consommation, en cas de litige non résolu amiablement avec le service client, le Client consommateur peut recourir gratuitement à la médiation de la consommation. Le médiateur compétent est : Association Nationale des Médiateurs (ANM Conso), 2 rue de Colmar — 94300 Vincennes — www.anm-conso.com. Le Client peut également accéder à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr
Sous réserve des dispositions légales d'ordre public applicables, tout différend lié aux présentes Conditions Générales sera soumis, à défaut de conciliation, aux juridictions compétentes du ressort du siège social de PICO (Paris, France).
ARTICLE 14 – Règlement intérieur
Le Client devra respecter le règlement intérieur de PICO reproduit ci-après, sous peine d'expulsion du cours sans remboursement.
– Nettoyer les tapis après utilisation.
– Tenue adéquate exigée : tenue de sport correcte et propre.
– Passée l'heure de début de cours, aucun élève ne sera admis. Aucun remboursement, ni total ni partiel, ne sera envisagé en cas de retard de l'élève et/ou de son refus par le coach.
– Pour le confort de tous, l'élève s'engage à avoir une hygiène corporelle irréprochable.
– Aucun comportement dangereux pour soi ou les autres.
– L'élève s'engage à ne pas tenter de mouvements ou figures non demandés au préalable par le coach.
– Pas de dégradation du matériel ou des locaux.
– Pas de personne en état d'ivresse, sous emprise de drogue ou de médicaments dangereux.
– Interdiction de manger dans la salle de cours et dans les vestiaires.
– Les personnes blessées et enceintes doivent le notifier expressément avant le début du cours à l'accueil et au coach. PICO n'engage aucunement sa responsabilité dans le cas contraire.
– Tout cours entamé est dû dans son intégralité.
– Toute annulation doit se faire au plus tard 12h à l'avance pour les cours collectifs. Dans le cas contraire, sauf justificatif médical ou professionnel, le cours sera dû.
– Les comportements irrespectueux, injurieux, racistes, homophobes ou visant à mettre mal à l'aise les participants ou membres de l'équipe ne sont pas tolérés et peuvent donner suite à une exclusion sans remboursement.
– Toute présence à un cours, même en tant que simple spectateur, est considérée comme une inscription soumise aux tarifs en vigueur, sauf accord exceptionnel de la direction.
– La direction se réserve le droit d'annuler un cours si le nombre d'élèves est inférieur à 4. Le cas échéant, le cours ne sera pas décompté.
– Les téléphones portables doivent être éteints ou mis en mode silencieux durant les cours.
– À l'arrivée comme au départ, silence et discrétion sont de rigueur.
– Les élèves, intervenants et professeurs sont tenus de respecter les règles élémentaires de sécurité et les consignes incendie affichées dans les studios.
– La salle de cours, les vestiaires et les sanitaires doivent être laissés dans un état d'ordre et de propreté convenable.
– PICO ne pourra être tenu responsable des accidents corporels liés à la pratique de l'activité, ni des vols ou détérioration d'effets personnels. Les personnes souhaitant être couvertes pour ces risques sont invitées à contacter leur assureur.
– Le Client certifie avoir une assurance responsabilité civile.
– Les cartes cadeaux sont valables 365 jours à compter de leur date d'achat ; pas d'échange ni de remboursement.
– Les cartes de cours et abonnements ne pourront plus être utilisés au-delà de la date de validité. La durée de validité ne peut être prolongée sauf justificatif médical ou professionnel. Les abonnements sont nominatifs, non échangeables et non remboursables.
– Le studio est ouvert du lundi au dimanche ; la direction se réserve le droit de modifier ces périodes. Les cours ne peuvent pas faire l'objet d'une récupération dans le cadre des abonnements pendant les périodes de congés.
Annexe – Services et Tarifs
Cette Annexe décrit les Services et Tarifs applicables à compter du 1er août 2026. PICO propose les Services suivants :
– Cours collectifs réguliers selon des formules au temps passé ou sur abonnements
– Prestations d'animation et événementielles
– Prestations de type « shows », « workshops »
– Prestations de shooting photos
1. Cours collectifs réguliers
Les cours réguliers ont une durée de 50 minutes et sont définis selon un calendrier préétabli par PICO.
1.1. À l'unité
Cartes valables 1 mois à compter de la date d'achat.
– 1er pass découverte, 3 cours : 39 €
– Cours de 50 minutes : 25 €
Les cours peuvent être achetés directement chez PICO ou sur le Site.
1.2. Cartes / Packs
– Carte 3 cours – Premières fois : 39 € (valable 1 mois, payable en 1 fois)
– Carte 1 cours : 25 € (valable 1 mois, payable en 1 fois)
– Carte 5 cours : 115 € (valable 3 mois, payable en 1 fois)
– Carte 10 cours : 220 € (valable 6 mois, payable en 1 fois)
– Carte 20 crédits : 400 € (valable 9 mois, payable en 1 fois)
1.3. Abonnements (nominatifs)
Avec les abonnements, vous avez accès à 3, 5 ou 8 cours par mois selon la formule choisie, ou un accès illimité pour la formule Illimité. La durée d'engagement minimum est de 3 mois. L'abonnement est ensuite tacitement reconduit chaque mois. La résiliation s'effectue avec un préavis de 14 jours, exclusivement par email à pico.infos@gmail.com ou par courrier recommandé avec accusé de réception.
La réservation pour les cours collectifs se fait en ligne ou auprès du studio. Les réservations doivent être annulées jusqu'à 12 heures avant le début du cours. À défaut, le cours sera déduit de la carte ou de l'abonnement sans remboursement.
PICO — 10 rue d’Aligre, 75012 Paris — pico.infos@gmail.com — www.pico-pilatesandcoffee.com